OFFICE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL
COMPLEXE DE FORMATION HAY ESSALAM
EFFECTUE A : BARID AL-MAGHRIB
DU : 19 Janvier Au 09 Mars Réalise Par : AZIZ BOUIKEROUANE
Technicien en Comptabilité des Entreprises
Encadré par : par :
Encadré
Rapport de fin de formation 2008/2009
OFPPT
Mr. ISMAILI Maguini Said Kassmi Mohamed Promotion :
El
2008
-
2009
DEDICACE REMERCIEMENT AVANT PROPOS INTRODUCTION
4 5 6 7
PREMIER PARTIE : GENERALITE SUR B.A.M
8 9
CHAPITRE I : PRESENTATION DE B.A.M I- HISTOEIQUE II- ORGANIGRAMME DE B.A.M III- L‘ORGANISATION DE B.A.M IV- OBJECTIFS GENERAUX ASSIGNES A B.A.M CHAPITR E II : LA DERICTION FINANCIERE
9 10 11 12
I- ORGANIGRAMME II- INTRODUCTION III- LES DIFFERENTES DIVISIONS IV- MISSION DE LA DIRECTION FINANCIER
13 14 14 15
DEUXIEME PARTIE : SERVICE DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE CHAPITRE I : SERVICE DE PRODUCTION COMPTABILITÉ I- ORGANIGRAMME II- APERCU SUR LES PRINCIPES ®LES DE COMPTABILITÉ GÉNÉRALE A- SECTION DES DEPONSE DE FONCTIONNEMENT Aziz bouikerouane
2
1 3
1 6 17 17 18 18
Rapport de fin de formation 2008/2009
OFPPT 1- LES COMPTE COMPTABLE DE FONCTIONNEMENT 2- LA COMPTABILISATION DES CHARGES
B- SECTION D’INVESTISSEMENT
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1- NOTION D’IMMOBILISATION DE B.A.M 2- LES COMPTES CONCERNERS PAR LES IMMOBIISATION 3- L’ENREGISTREMENT COMPTABLE ET LE CALCULE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATION 3.1- enregistrement comptable 3.2- Le calcul d’amortissement
21 21 24 24 24
C- SECTION DE LA PAIE DU PESONNEL 1- LE RÔLE 2- LA COMPTABILISATION
25 26 27
D- SECTION DES PRÊTS DE LOGEMENT 1- LES PRINCIPES SUR LE PRÊT 1.1- Objet du prêt 1.2- Bénéficiaires 1.3- Montant du prêt 1.4- Remboursement du prêt
30 30 30 30 31 32
2- PROCEDURE DE LA COMPTABILISATION 2.1- La comptabilisation d’octroi de prêt 2.2- La comptabilisation des remboursements
CONCLUSION ANNEXES
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19 20
33 33 33
38 39
3
Rapport de fin de formation 2008/2009
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Langage à Dieu seul Que
le salut et la paix soient sur l’envoyé de DIEU, et que ce présent
rapport présente notre amour inné à nos parents qui, avec beaucoup d’affectation nous ont assistés moralement et financièrement durant toute notre vie, et que sans leur appui, ce travail n’aurait pu voir le jour.
Que tout le personnel de l’’Institut Spécialisé en technologie Appliquée de HAY ESSALAM SALE en ce récit l’expression de tous nos respects et nos sentiments dévoués.
Que nos familles et nos amis considèrent que ce rapport est le signe de notre amour et notre sincère amitié.
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Avant d’entamer l’établissement de mon rapport, j’ai le plaisir de présenter mes profondes gratitudes et reconnaissances au :
Directeur Financier de BAM : Mr. FARAH
Chef de service de la comptabilité générale :
Mme MARRAKCHI EL KHALFI
Nadia. Chef de la division Comptabilité : Mr Mohamed BEGRAOUI.
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Je
tien aussi à adresser mes remerciements les plus sincères aux agents du
« service Fournisseur » et « service production comptable » pour l’aide qu’ils m’ont apporté.
Mes profondes gratitudes vont également à tous ceux qui ont participé de prés ou de loin à l’élaboration de ce modeste travail.
Dans le monde du travail, c’est la compétence et l’expérience pratique qui permettent au diplômé de se distinguer par rapport aux autres candidats. En effet, le souci de compétitivité et de qualité recherchée par l’entrepreneur, fait que celui-ci chercherait la personne dont profil lui confère l'opportunité de contribuer efficacement la réalisation de ces objectifs.
Conscient de ce défi, et afin d’assurer à ses lauréats une formation répondant aux besoins du marché de l’emploi, Institut Spécialisé de Technologie Appliquée hay essalam sale a prévu, dans son cursus, des stages obligatoires de conception en fin d’étude. Il est évident que le stage constitue un moyen efficace pour une formation riche et solide, mais il faut bien choisir la société accueillante et gérer au mieux le déroulement de son stage.
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OFPPT Le choix de Barid Al Maghreb (Poste Maroc) pour passer mon stage de fin d'étude, dont l'objectif est de se familiariser avec le monde de l'entreprise et d'en prendre une vision assez claire, était motivé par deux raisons majeures : la bonne organisation de la société, et la nature de celle-ci ce qui fait la pluralité des services et donc plus d’information, et un champ de recherche plus vaste.
Dans le but de prouver l’efficacité de notre formation, de montrer notre capacité à l’appliquer correctement dans un domaine pratique et à pouvoir nous y intégrer, nous étions amenés à effectuer un stage d’une durée de 1 mois et 20 jour
Ce stage, effectué au sein de BARID AL-MAGHRIB, nous a permis d’avoir une idée générale sur l’organisation et le fonctionnement de cet établissement, et plus précisément de la direction financière.
Ainsi, et pour mieux comprendre les taches effectuées par cet établissement, mon rapport comprendra deux parties majeures dont l’une sera d’ordre théorique en relation avec la description de l’établissement et son historique, et plus précisément avec la Aziz bouikerouane
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OFPPT description de la direction financière« service production comptable », tandis que l’autre partie est d’ordre plus pratique, elle sera consacrée à mon expérience personnelle et aux résultats de mon stage au sein de cette direction.
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I- HISTORIQUE : Le secteur poste et télécommunication était organisée sous forme de ministère mais depuis 1984, et après la création d’office national des postes télécommunications (l’O.N.P.T), le secteur jouissait de la personnalité morale et de l’autonomie financière. En 1992, l’O.N.P.T a connu une scission régie par la loi 24/1996, qui a donné naissance à trois entités : I.A.M ; Itissalate Al-Maghrib sous forme d’une société anonyme. A.N.R.T : L’agence nationale de réglementation télécommunication elle est attachée au premier ministre. Aziz bouikerouane
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OFPPT B.A.M : Barid Al-Maghrib, sous forme d’établissement public à caractère industriel et commercial, doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière.
II- ORGANIGRAME DE B.A.M :
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II I
-L’ORGANISATION DE BARID AL-MAGHRIB :
Barid Al-Maghrib est géré par un directeur nommé et conformément à la législation en vigueur qui détient tous les pouvoirs attributions nécessaires à la gestion de l’établissement.
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OFPPT Le directeur exécute les décisions du conseil d’administration, et le cas échéant, du comité précité, et exécute également les missions pour lesquelles il reçoit la délégation du conseil d’administration. Il peut déléguer, sous sa responsabilité, une partie de ses pouvoirs et attributions au personnel placé sous son autorité. Barid Al Maghrib est composé de sept Direction qui se présentent comme suite :
La Direction des Courriers Messageries. (D.C.M) La Direction des Services Financiers. (D.S.F) La Direction des Ressources Humaines. (D.R.H) La Direction des Achats et de la Logistique. (D.A.L) La Direction Financière. (D.F) La Direction du Réseau. (D.R) La Direction de Technologie d’Information. (D.T.I) La Direction de la Stratégie (D.S). La Direction d’Audit et Inspection.
Il y a aussi une Inspection Générale et deux Divisions qui sont attachées directement à la Direction Générale, ces Divisions sont : Division du Contrôle de Gestion. Division commerciale
IV - OBJECTIFS GENERAUX ASSIGNES A BAM :
Barid Al-Maghrib veille à :
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OFPPT Assurer, sur l’ensemble du territoire national et à toutes les couches de la population, un service postal de qualité dans les meilleures conditions économiques. Accompagner le développement économique et social par l’offre des prestations qui permettraient aux opérateurs nationaux de relever les défis de la mondialisation de l’économie et de la libéralisation des échanges. Assurer son équilibre financier. Adapter le cadre réglementaire et institutionnel en vue de mettre sa gestion en adéquation avec un environnement ouvert à la concurrence. Participer efficacement aux politiques d’aménagement du territoire et du développement régional.
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I- ORGANIGRAMME :
La Direction Financière
Divisiondedelala Division Comptabilité Générale Comptabilité Générale
Service Service de de Production Production Comptable Comptable Service Service de de la la Fiscalité Fiscalité
Divisiondedelala Division Comptabilité Gestion Comptabilité dedeGestion
Service Service du du Budget Budget
Service Service des des Coûts Coûts
Service Service de de la la Trésorerie Trésorerie et et du du Financement Financement
Service Service des des Consolidations Consolidations
Service Service Fournisseurs Fournisseurs
II- INTRODUCTION :
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Divisiondedelala Division Comptabilité Analytique Comptabilité Analytique
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OFPPT La Direction financière s’occupe de la gestion des comptes; de la comptabilisation de l’ensemble des dépenses et des recettes, des engagements et assure autrement dit la préparation du budget et son exécution. Cette Direction est subdivisée en trois Divisions :
III- LES DIFFÉRENTES DIVISIONS : ► Division de la comptabilité de gestion : Elle comprend deux services : ▪ Service Budget. ▪ Service Engagement. ► Division de la comptabilité analytique : Elle n’est pas encore opérationnelle, mais elle a été prévue dans le futur de réaliser les tâches suivantes : - le calcul des coûts de revient et leur décomposition par activité et centres de coûts en fonction des besoins de gestion de l’Etablissement, de son organisation, etc. …; - le calcul périodique des résultats, marges et coûts partiels par domaine d’activité et centres de coûts ; - l’évaluation du coût des immobilisations ; - l’évaluation précise des stocks à leurs différents stades d’élaboration. Cette Division comprendra les services suivants : ▪ Service des coûts ▪ Service consolidations.
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OFPPT Division de la comptabilité générale: Dont J’ai passé mon stage se compose de trois services : ▪ Service fournisseur. ▪ Service de comptabilisation et fiscalité. ▪ Service trésorerie et de financement (nom visité pour des raisons interne).
IV- MISSION DE LA DIVISION FINANCIÈRE :
Concourt à assurer l’équilibre économique et financier et à maximiser
les résultats de Barid Al-Maghrib.
Assure la production des indicateurs d’activité, des états de synthèse et
des informations comptables pour le compte des autres entités
Conçoit et propose à la direction générale la politique comptable de
Barid Al-Maghrib qui concourt à l’efficacité et à la cohérence des systèmes comptables, dans le respect des obligations légales et réglementaires.
Contribue à la diffusion d’une culture de management et de gestion à
travers une activité d’analyse des indicateurs et de conseil aux entités utilisatrices.
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I- ORGANIGRAMME Chef de la comptabilité Générale
Secrétaire
Chef de Section Fonctionnement
Agen t
Chef de Section Investissement
Agen t
Agen t
II- APERCU SUR LES PRINCIPES & REGLES DE COMPTABILITÉ GENERALE : Aziz bouikerouane
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Agen t
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OFPPT En tant qu’organisme public, doté d’une autonomie financière, Barid Al-Maghrib adopte une comptabilisation générale sur les normes exigées par le plan comptable marocain. Celui-ci est adapté à l’activité de la poste, en créant des sous-comptes à partir des comptes principaux. En effet, le service de la comptabilisation veille à assurer cette tâche en respectant les lois, règlements et usages de commerce. Ces principes et règles sont articulés autour des prescriptions suivantes : - Saisie exhaustive de tout fait, événement ou situation nés au cours de l’exercice et son enregistrement chronologique, opération par opération et jour par jour. - Tenue des enregistrements comptables de façon claire et sans compensation. Chaque enregistrement doit préciser l’origine, le contenu et l’imputation du mouvement ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie. - Obtention d’une transparence et d’une fiabilité des traitements comptables et leur présentation fidèle aux états de synthèse comptables. - Aucune opération ne peut être décrite en comptabilité, sans qu’il soit, préalablement, établi un document de base (ordre d’imputation, ordre de paiement ou de recette) signé par le chef du service et le chef de la division, ainsi que le directeur si le montant dépasse 100.000 dhs. Le service de la Comptabilisation Générale qui veille à assurer ces principes en spécifiant les tâches et exerçant un travail dans un cadre de concertation avec les autres Services qui appartiennent à la Direction Financière.
A-Section des dépenses de fonctionnement : Dans cette position, on traite les dossiers provenant du service fournisseur, relatifs aux dépenses de fonctionnement (classe 6), occasionnées par les activités de BAM au cours de l’exercice.
1-LES COMPTES COMPTABLES DE FONCTIONNEMENT : Aziz bouikerouane
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OFPPT Compte 612 : Achats de matières et fournitures consommables :
Ce compte supporte toutes les dépenses relatives : Aux achats pour entretien des immeubles, du matériel, du mobilier de bureau. Aux achats de papeterie, imprimerie et fournitures de bureau. Aux achats de carburant, lubrifiants et combustibles. Aux achats de fournitures non stockables (Eau, Electricité) Compte 613 : Autres charges externes :
Ce compte supporte toutes les dépenses relatives : Aux locations de terrains, de bâtiments. A l’entretien et réparation des biens immobiliers, des biens mobiliers. Frais de formation INPT BAM. Indemnités pour perte d’objet recommandé... Compte 614 : Autres charges externes :
Transport dépêches et colis postaux internes et externes. Missions. Réceptions… Frais postaux. Frais de téléphone. Compte 616 : Impôts et taxes :
Ce compte supporte toutes les dépenses relatives à la taxe urbaine, la taxe d’édilité, la patente et les frais des droits d’enregistrement et de timbre. Compte 617 : Charges de Personnel :
Généralement, ce compte enregistre les dépenses des habillements et vêtements de travail.
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OFPPT 2- LA COMPTABILISATION DES CHARGES : Après la vérification du fonds de dossier qui contient les pièces justificatives suivantes : facture originale, procès verbal de réception original, bon de commande original, CH de l’engagement original, l’attestation administrative originale…, on établi un ordre d’imputation et passe l’écriture comptable en débitant le compte de charge concerné, et créditant un compte de tiers de la classe 4. Pour le règlement on établi un ordre de paiement au nom du Fournisseurs bénéficiaire et sur lequel en précise le mode de règlement (TG, CCP, Banque). S’il y a une retenue de garantie ou une pénalité les écritures relatives à ces opérations sont constatées de la manière suivante : Exemple : LIBELLES
DEBIT
CREDIT
61227000 Achat des Papeteries Imprimerie et X1 +X2 + X3 Fourniture de Bureau
44131000 Fournisseurs Retenue de Garantie
X1
75811000
X2
Pénalités reçues/Marché
441110090 Imprimerie de la Tour
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X3
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OFPPT
B- Section d’investissement : C’est une section qui s’occupe de la comptabilisation des immobilisations. 1- NOTION D’IMMOBILISATION DE BAM : Les immobilisations comprennent tous les biens et valeurs destinés à rester durablement dans BAM à l’exclusion de ceux faisant partie du cycle d’exploitation (stock, clients…). En principe, l’expression « durablement » signifie une durée supérieure à 12 mois. Les immobilisations ne se consomment pas en une seule année. Elles servent pendant plusieurs cycles d’exploitation. Une construction, une machine et le matériel de transport …sont acquis par BAM pour être conservés et utilisés le plus longtemps possible. La section d’investissement permet : Connaître avec précision le coût total des investissements prévus. Contrôler et suivre l’avancement des réalisations. Contrôler et suivre les coûts des réalisations physiques. Déterminer et analyser les écarts constates entre les prévisions et les réalisations. 2- LES COMPTES CONCERNES PAR LES IMMOBILISATIONS : Compte n°211 :
Frais préliminaires
Ce compte supporte les dépenses relatives à :
• La mise en place des procédures issues des études pour la réorganisation du système de gestion
• Les travaux topographiques et géologiques du sol et diverses taxes d’établissement des bureaux de poste.
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OFPPT Compte n° 231 : Terrains
Ce compte supporte les dépenses relatives à l’acquisition de terrains destinés à la construction des établissements postaux. Les terrains sont comptabilisés : • Au compte 2311 s’il s’agit de terrains nus sans constructions. • Au compte 2313 s’il s’agit de terrains bâtis supportant une ou plusieurs constructions. Compte n° 232 :
Constructions
Les constructions comportent essentiellement : • Les bâtiments (compte 2321) qui comprennent les fondations et leurs appuis, les murs, les planchers, les toitures ainsi que les aménagements faisant corps avec eux. • Les constructions sur terrains d’autrui (compte comprennent les constructions édifiées sur le sol d’autrui.
2323)
qui
• Les agencements et aménagements des constructions (compte 2327) qui sont les travaux destinés à mettre en état d’utilisation les constructions appartenant à BAM. Compte n°233 :
Installations techniques, Matériel et outillage :
Ce compte supporte les dépenses relatives aux installations techniques, à l’acquisition du matériel et outillage destinés à la production des établissements postaux. Le compte 2331 enregistre : • Les unités fixes d’usage spécialisé, pouvant comprendre constructions, matériels ou pièces qui, même séparables par nature sont techniquement liés pour leur fonctionnement et que cette incorporation de caractère irréversible rend passible du même rythme d’amortissement. • Les installations qui, dans une profession, sont affectées à un usage spécifique et dont l’importance justifie une gestion comptable distincte.
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OFPPT Le compte 2332 enregistre : • Le matériel constitué par l’ensemble des équipements et machines utilisés soit pour l’extraction, la transformation, le façonnage, le • conditionnement des matières ou fournitures soit pour les prestations de services à l’exclusion du matériel de transport et du matériel de bureau. • L’outillage comprend les instruments tels qu’outils et machines dont l’utilisation, concurremment avec un matériel, spécialise ce matériel dans un emploi déterminé. Compte n°234 :
Matériel de transport :
Ce compte enregistre la valeur d’acquisition de tous les moyens de transport (véhicules pour le transport du personnel et des marchandises de BAM. Compte n°235 :
Matériel Mobilier de bureau et aménagement :
Ce compte présente les projets relatifs à l’acquisition de machines et instruments destinés à faciliter les travaux de bureau ainsi que les projets relatifs à l’agencement, à l’installation et aux aménagements divers. • Le mobilier de bureau (compte 2351) comprend les meubles et objets tels que tables, chaises, classeurs et bureaux utilisés dans BAM. • Le matériel de bureau (compte 2352) comprend les machines et instruments tels que machines à écrire, • machines à calculer, photocopieurs, tireuses de stencils, utilisés par les différentes Directions de BAM. • Le compte 2355 est réservé au matériel informatique tel informatique tel que les ordinateurs et terminaux…
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OFPPT 3- L’ENREGISTREMENT COMPTABLE ET LE CALCUL D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS : 3.1 L’enregistrement comptable :
L’opération comptable enregistrée dans l’ordre d’imputation est traduite par une écriture qui doit être débitée par un compte parmi celles cités ci-dessus et créditée par le compte des bénéficiaires si celui-ci est codifié sinon par le compte : 44881 Fournisseurs d’immobilisations. 3.2 Le calcul d’amortissement :
Après l’établissement de l’ordre d’imputation, le comptable fait entrer dans ABEL IMMO le N° de l’ordre d’imputation, la désignation du bien, le montant brut, le N° du compte et la date de réception. Automatiquement ABEL IMMO donne un tableau d’amortissement qui contient les informations suivantes :
La valeur d’entrée : C’est le coût d’acquisition ou de production des biens, il s’agit de montant brut, y compris la retenue de garantie et les pénalités. La dotation d’amortissement : Elle est constante et calculée comme suit : (Valeur d’entrée × taux d’amortissement) / 100 Le cumul de l’amortissement : C’est le total d’amortissement constaté dès l’année de réception des biens.
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OFPPT La valeur nette d’amortissement : C’est la différence entre la valeur d’entrée et le cumul d’amortissement, elle est nulle à la date où le bien est totalement amorti. Le taux d’amortissement : C’est le taux linéaire qu’on applique à la valeur d’entrée pour obtenir la Dotation d’Amortissement constante. Les taux sont : o 20% Pour le compte 281 : Autre Frais Préliminaire. o 20% Pour le compte 232 : Constructions. o 10% Pour le compte 233 : Installations Techniques, Matériel et Outillage. o 20% Pour le compte 234 : Matériel de Transport. o 20% Pour le compte 235 : Aménagement, Installation des Constructions. o 10% Pour le compte 235 : Mobilier de bureau. o 20% Pour le compte 235 : Matériel de Bureau. o 20% Pour le compte 235 : Matériel Informatique de Bureau. 100 Durée de vie des biens.
C- Section de la paie du personnel : Aziz bouikerouane
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OFPPT 1- LE RÖLE : Le responsable de cette Section assure le traitement comptable de tout ce qui concerne la rémunération du personnel qui est composée essentiellement de : - Rémunération du personnel titulaire et temporaire. - Cotisation à la CMR, RCAR . - IGR : l’IGR du mois(N) doit être payé avant la fin du mois (N+1), sinon il y a une pénalité de retard. - Mutuelles . - Taxes de Formation Professionnelle : Cette taxe est calculée comme suit :
Montant de la TFP = Rémunération Brute × 1.60% Rémunération Brute : Comprend l’ensemble des salaires bruts mensuels perçus par chaque salarié, y compris les indemnités, primes, gratifications et tous autres avantages en argent ou en nature. 1.60% : C’est le taux appliqué pour le calcul de la taxe de formation professionnelle. Primes : prime de productivité, de rendement, de rentabilité.
Aziz bouikerouane
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OFPPT En effet, la paie est traitée et vérifiée par la Directions des Ressources Humaines (Service de la paie) ensuite elle est transmise sous forme de listing au service de la comptabilisation pour exécution. Avant d’établir les OI et OP, le responsable vérifie et collationne le listing avec l’état de mandatement transmis par le Service de la Paie. Après établissement des OI et OP, ceux-ci sont transmis à la signature des hiérarchies.
2- LA COMPTABILISATION : Les opérations comptables sont constatées comme suit : D’ordre d’imputation : LIBELLES
DEBIT CREDIT
617112Rémunération du personnel Temporaire (Mt Brut).
X
617113Rémunération du personnel Titulaire (Mt Brut).
X
44321 R Dues au personnel Titulaire
X
44322 R Dues au personnel Temporaire
X
4445 Mutuelle
X
4443 Ets de retraite (RCAR, CMR)
X
44525 Etat IGR
X
LIBELLES
DEBIT
61748 Taxe de Formation Professionnel Aziz bouikerouane
OFPPT
CREDIT
X X
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Rapport de fin de formation 2008/2009
OFPPT D’ordre de paiement : (Avec le montant net) LIBELLES
DEBIT
44321R Dues au Personnel Titulaires
X
44322R Dues au Personnel Temporaire
X
5141, 5143,5146 Banques, TG, CCP
LIBELLES
CREDIT
X
5141, 5143,5146 Banques, TG, CCP
Aziz bouikerouane
X
DEBIT
4445 Mutuelle
CREDIT
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X
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OFPPT LIBELLES
DEBIT
4443 Ets de Retraite (RCAR, CMR)
X
5141, 5143,5146 Banques, TG, CCP
LIBELLES
X
DEBIT
LIBELLES
OFPPT
CREDIT
DEBIT X
44525 Etat IGR 5141, 5143,5146 Banques, TG, CCP 5141, 5143,5146 Banques, TG, CCP
X
CREDIT CREDIT X X
D- Section des prêts de logement : Le responsable de cette position s’occupe du traitement comptable du prêt accordé aux agents de Barid Al-Maghrib. 1- LES PRINCIPES SUR LE PRÊT :
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Rapport de fin de formation 2008/2009
OFPPT 1.1 Objet du prêt :
Les prêts pour logement sont consentis dans un but social afin d’aider le personnel de BAM à accéder à la propriété d’un logement à usage d’habitation principale. Les prêts sont destinés exclusivement à : - L’achat d’un logement construit, - L’achat d’un terrain en vue d’y édifier un logement, - La construction d’un logement, - L’extension ou réaménagement d’un logement propriété de l’emprunteur et occupé par ce dernier. Les prêts ne sont consentis que pour les terrains et les constructions titrés.
1.2 Bénéficiaires :
Peuvent prétendre à ces prêts, les agents titulaires et cadres de BAM dans la limite du plafond permis et au taux fixé. Ils doivent en outre remplir les conditions suivantes : - Ne pas être propriétaire d’un logement à usage d’habitation.
- Avoir une ancienneté de service de 3 ans et plus. Peuvent également prétendre à ces prêts, les coopératives d’habitation légalement constituées entre agents de BAM. Les adhérents doivent satisfaire aux conditions exigées pour l’octroi des prêts individuellement. Aziz bouikerouane
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OFPPT 1.3 Montant du prêt :
Le montant du prêt est déterminé en fonction de la durée de remboursement, de la valeur du logement objet du prêt et du revenu du demandeur.
Le montant du prêt ne doit pas dépasser 70% de la valeur du logement construit ou à construire lorsque ce prêt est consenti en totalité par BAM. Lorsque le prêt de BAM vient en complément d’un crédit accordé par un organisme financier, le montant cumulé des deux prêts ne peut non plus dépasser 70% de la valeur de logement. Le montant de l’échéance mensuelle de remboursement du prêt ne doit pas en aucun cas dépasser le pourcentage du salaire net.
BAREME DES PRETS POUR LOGEMENT Bénéficiaires
Personnel titulaire de BAM
Aziz bouikerouane
Plafond de la mensualité de Taux remboursement
d’intérêt
45% du salaire net
5%
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OFPPT
1.4 Remboursement du prêt :
L’amortissement du prêt accordé en principal et en intérêt s’effectue sur une durée maximale de 15 ans par prélèvement direct sur le salaire. La première échéance de remboursement doit intervenir au plus tard : 3 mois après le déblocage du prêt s’il s’agit de l’achat de terrain, 6 mois après le déblocage du prêt s’il s’agit de l’achat d’un logement, 6 mois, après le déblocage du prêt s’il s’agit d’une extension d’un logement propriété de l’emprunteur. 12 mois après le déblocage de la dernière tranche, s’il s’agit de la construction d’un logement par le bénéficiaire et au plus tard 24 mois après le déblocage de la 1 ère tranche. La Division des Affaires Sociales détermine après étude, le montant à prêter, la durée de remboursement, ainsi que la première mensualité.
2- PROCEDURE DE LA COMPTABILISATION : 2.1 La comptabilisation d’octroi de prêt :
Lorsque le montant de l’emprunt est engagé, l’agent responsable de la comptabilisation établi un ordre de paiement sur la base du dossier transmis par le Service Aziz bouikerouane
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Rapport de fin de formation 2008/2009
OFPPT Engagement (CH, Contrat de prêt, La simulation sur prêt…) et passe l’écriture comptable comme suit :
2.2 La comptabilisation des remboursements :
Lorsque Le remboursement anticipé partiel ou total, est effectué, l’agent responsable de la comptabilisation établit : - Une main levée doit être transmis avec une copie de l’avis de crédit à la Division des LIBELLES
DEBIT
2411Prêts au personnel
CREDIT
X
5146010 CCP Principal
X
Affaires Sociales. - Un titre de régularisation des recettes sur la base des documents justificatifs (chèque à encaisser, avis de crédit …) et passe l’écriture comptable suivante :
LIBELLES
DEBIT CREDIT
CCP Principal, Cheque à l’encaissement, Virements de
a+b
fonds 2411 Prêts au personnel
a
73811 Intérêts des prêts
b
N.B : POUR LES SECTIONS DE SERVICE DE LA COMPTABILISATION.
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OFPPT Avant d’établir l’OI, OP, ou les titres de régularisation des recettes, le responsable doit vérifier : La période d ‘affectation des charges et produits à partir des documents suivants :
Attestation administrative,
procès verbal de réception,
CH d’engagement,
M120 d’engagement,
Note de recettes…
Si l’opération est effectuée au cours des exercices antérieurs, l’écriture comptable est passée dans le compte indiquant charges ou produits antérieurs.
Exemples : 6148 Autres charges externes des exercices antérieurs. 7148 Immobilisation produite pour l’exercice précédent. 728370 Produits des services financiers des exercices antérieurs. Après l’établissement de l’OI, l’OP, TRR, Facture, ces derniers sont soumis à la signature du chef de la comptabilisation, du chef de la Division de la Comptabilisation
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OFPPT Générale, et si le montant est supérieur à 100000 DH, Ils doivent être signés par le directeur financier. Après signature, ces documents (OI, OP, Titre de régularisation de recettes) sont transmis à l’agent comptable pour visa. Aux documents de saisie (OI, OP, TRR, OD) doivent être joints les pièces justificatives suivantes : Copie CH de l’engagement; Copie des factures ; Copie de l’attestation administrative… Les documents de classement (OI, OP, TRR, OD) auxquelles sont jointes les pièces justificatives, doivent être gardées dans les archives pendant 10 ans. S’il y a un rejet d’ordre d’imputation et d’ordre de paiement en cas d’erreur,
Dans le cas où les pièces sont saisies dans le Logiciel AGRESSO, l’agent responsable de la comptabilisation doit établir une OD (Opérations Divers) pour la régularisation des observations mentionnées sur la note de rejet provenant de l’agent comptable. Si les pièces ne sont pas saisies, l’agent responsable établi une nouvelle pièce.
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OFPPT Exemple : L’agent comptable rejeté un dossier concernant l’entretien et réparation des biens immobiliers dû à un faux calcul de la pénalité, dans ce cas l’agent responsable de la comptabilisation fait retourner le dossier au Service Fournisseurs qui procède à la régularisation de l’anomalie et établi un nouveau état de pénalité. Le dossier est transmis de nouveau à l’agence comptable après redressement de l’écriture comptable comme suit :
Ordre d’Imputation : LIBELLES
DEBIT CREDIT
6133 Entretien et Réparation des biens immobiliers
a+b
75811 Pénalité Reçus sur Marché
a+100
44111888Divers Fournisseurs
b-100
Ordre de Paiement : LIBELLES
DEBIT CREDIT
44111888 Divers Fournisseurs
b-100
5141 CCP
b-100
Chaque OD établie doit être inscrite dans un registre en indiquant son numéro, le montant et l’objet.
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OFPPT Chaque dossier arrivé de Service d’Engagement, de l’Agence Comptable, de Service Fournisseurs et Fiscalité doit être inscrit dans le registre d’arrivé Chaque dossier transmis à l’agent comptable doit être inscrit dans le registre départ.
Le stage est une phase miroir pendant laquelle le stagiaire est en mesure de connaître, mettre à l’épreuve et développe ses qualités, capacités et techniques professionnelles.
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Le stage est une bonne occasion pour frôler le monde du travail et ses différentiels volets. Il permet aussi de capitaliser de nouveaux acquis en terme de professionnalisme et de sens d’adaptation, ce qui prépare le stagiaire à ce qui l’attend éventuellement dans son parcours professionnel.
Pour chaque début une fin et pour chaque commencement un aboutissement. C’est dans cette même logique que mon stage prend fin dans de meilleures conditions, et c’est grâce à Dieu.
J’espère enfin de tout cœur que ce rapport donnera satisfaction aux lecteurs, et à tous et toutes.
Je souhaite une bonne compréhension.
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